Conditions Générales de Vente

1. Processus de confirmation de commande

Pour garantir des informations de commande précises et une livraison fluide, notre processus de confirmation est le suivant :

• Demande et devis : après réception de votre demande via le site web, par e-mail ou par téléphone, nous émettons un devis formel dans un délai de 1 à 3 jours ouvrés, selon les spécifications fournies (taille, matériau, finitions, quantité, etc.).
• Confirmation de l’échantillon : pour les produits personnalisés, nous fournissons un échantillon numérique ou physique pour votre validation avant la production en série. Dès que vous confirmez l’échantillon par écrit (y compris par e-mail, WeChat ou tout autre moyen électronique), la validation définitive des spécifications, du matériau, des finitions et de la couleur est réputée acquise, et la production est exécutée strictement conformément à l’échantillon confirmé.
• Validité de la commande : la commande devient effective et entre en programmation de production après que vous avez signé ou confirmé le devis ou le contrat et versé l’acompte convenu.

2. Livraison et délai de production

Le délai est calculé à partir de la date la plus tardive entre la confirmation de l’échantillon et la réception de l’acompte. Les conditions concrètes sont les suivantes :

• Délai convenu : le délai standard pour les produits courants est de 7 à 15 jours ouvrés, comme indiqué dans le devis ou le contrat. Les délais pour les finitions complexes ou les commandes de grand volume sont négociés séparément.
• Retards de livraison : nous ne sommes pas responsables des retards causés par un cas de force majeure (voir la section 6) ou par des causes qui vous sont imputables (comme une confirmation tardive des échantillons, la remise tardive des fichiers de conception ou des modifications en cours de processus). Si le retard nous est imputable, les deux parties négocient une solution de bonne foi.

3. Conditions de paiement

Pour protéger les intérêts des deux parties, le paiement s’effectue selon les conditions suivantes :

• Acompte : les commandes personnalisées nécessitent un acompte de 30 % à 50 % du montant total du contrat pour lancer la production.
• Solde : le montant restant est réglé avant l’expédition ou selon le délai de paiement convenu dans le contrat.
• Modes de paiement : le virement bancaire et les remises sur compte d’entreprise sont acceptés. Les coordonnées bancaires précises figurent dans le devis ou le contrat.

4. Conception et propriété intellectuelle

Nous respectons et protégeons les droits de propriété intellectuelle des deux parties. Les conditions concrètes sont les suivantes :

• Fichiers de conception que vous fournissez : les droits de propriété intellectuelle des créations, textes, marques et autres contenus que vous fournissez vous appartiennent. Vous devez garantir que ces fichiers ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ; à défaut, vous assumez l’entière responsabilité juridique qui en découle.
• Services de conception que nous fournissons : si vous nous confiez des services de conception ou de mise en page, la propriété intellectuelle du résultat de la conception vous appartient (avec un coût supplémentaire), étant entendu que nous nous réservons le droit de l’utiliser dans notre portfolio ou nos présentations de cas (un traitement confidentiel peut être demandé).
• Obligation de confidentialité : nous nous engageons à préserver la confidentialité des conceptions, des informations produit, des quantités d’achat et de toute autre information commerciale que vous fournissez, et à ne pas les divulguer à des tiers sans votre consentement écrit.

5. Réception et réclamations

Pour garantir l’accord des deux parties sur la qualité du produit, la réception s’effectue selon les conditions suivantes :

• Critère de réception : l’échantillon confirmé par les deux parties ou le standard de qualité convenu dans le contrat prévaut.
• Délai de réception : vous devez procéder à la réception dans un délai de 3 à 7 jours ouvrés à compter de la réception de la marchandise. En cas de réserve sur la qualité, vous devez nous la communiquer par écrit (y compris par e-mail) dans ce délai et fournir les preuves correspondantes (photos ou vidéos, par exemple).
• Conséquences de l’expiration du délai : si aucune réserve écrite n’est formulée dans le délai indiqué, les produits sont réputés acceptés.

6. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables de l’inexécution contractuelle résultant de l’impossibilité ou du retard d’exécution des commandes pour cause de force majeure, telle que catastrophes naturelles, guerres, actes gouvernementaux, épidémies ou interruptions d’approvisionnement en matières premières. La partie affectée doit en informer l’autre partie par écrit dans un délai de 3 jours à compter de l’événement et fournir les preuves correspondantes.

7. Résolution des litiges

Ces conditions sont régies par les lois de la République populaire de Chine. Tout litige découlant de ces conditions ou de l’exécution d’une commande est résolu par une négociation amiable entre les deux parties ; si la négociation échoue, chacune des parties peut intenter une action devant le Tribunal populaire du lieu où se situe la Société (à savoir Dongguan).